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SOUTIEN AU RÉSEAU ACC&SS PARIS ÎLE-DE-FRANCE 2020 ET À LA CRÉATION D'UN LIEU D'INNOVATION, AVENANT À LA CONVENTION PIA3 RÉGIONALISÉ AXE FILIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-307
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATION D’ENGAGEMENT AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-309
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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DÉVELOPPEMENT DE L'ACCÈS AUX LOISIRS ET AUX VACANCES .AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT POUR L'ORGANISATION DES VILLAGES SPORTIFS ET CULTURELS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET POUR LE DISPOSITIF TICKETS LOISIRS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-310
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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TROPHÉES ORIANE 2020 DE L’INNOVATION NUMÉRIQUE : 5 PROJETS MOBILISÉS POUR RÉPONDRE À LA CRISE SANITAIRE ET SES CONSÉQUENCES.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-311
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-313
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (TROISIÈME AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-314
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE ET NUMÉRIQUE DANS LES EPLE QUATRIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-315
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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SOUTIEN À L'EMPLOI SCIENTIFIQUE : ALLOCATIONS DE RECHERCHE PARIS REGION PHD 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-316
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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FORFAITS D’EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D’ASSOCIATION POUR L’ANNÉE 2019/2020 - 2ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CENTRE DE RESSOURCES DU GÉNIE ÉLECTRIQUE ( C.E.R.G.E.)- CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-318
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) ET CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) : 3ÈME AFFECTATION 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-319
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT ET DE PROGRAMME SUR LES CHAPITRE 930 ET 900 "SERVICES GÉNÉRAUX" - TROISIÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-427
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 4ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 4ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-321
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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4ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-322
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEurope et International
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À DES ASSOCIATIONS POUR DÉVELOPPER LE LIEN ENTRE LES LYCÉES ET LES ENTREPRISES - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-323
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution