GESTION DES ÉTABLISSEMENTS : - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AUX MODALITÉS DE COLLABORATION ENTRE LE COLLÈGE ANDRÉ MALRAUX ET LE LYCÉE ANDRÉ MALRAUX À MONTEREAU-FAULT-YONNE - LYCÉE JACQUES BREL À LA COURNEUVE : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ DU GRAND PARIS POUR INDEMNISER LA RÉGION ÎLE -DE-FRANCE POUR LE PRÉJUDICE ANORMAL ET SPÉCIAL RÉSULTANT DES NUISANCES ENGENDRÉES PAR LES TRAVAUX DU GRAND PARIS EXPRESS

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-086
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

NOUVEAUX CONTRATS RURAUX ET ANCIENS DISPOSITIFS RURAUX DEUXIÈME AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-087
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-088
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juillet 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

PROGRAMME RÉGIONAL ACTIONS EXPÉRIMENTALES : DEUXIÈME AFFECTATION 2019 PROGRAMME RÉGIONAL ACTIONS TERRITORIALISÉES : PREMIÈRE AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-089
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFormation professionnelle et Emploi

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: PREMIÈRES AFFECTATIONS 2019 AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: DEUXIÈMES AFFECTATIONS 2019 CONVENTION DE FINANCEMENT D’ENFOUISSEMENT DES CINQ LIGNES TRÈS HAUTE TENSION SUR LES COMMUNES DE CLAMART ET DU PLESSIS ROBINSON (PHASE 1 DE L’OPÉRATION) AVEC RÉSEAU DE TRANSPORT D’ÉLECTRICITÉ

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-090
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR 2019)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-091
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

MISE EN ŒUVRE DU PACTE AGRICOLE : RÈGLEMENT D'INTERVENTION ET CONVENTIONS AVEC LES PARTENAIRES

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-093
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

ESPACES DYNAMIQUE D'INSERTION AVENANT 2019 À LA CONVENTION D'HABILITATION 2019 - 2022

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-094
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFormation professionnelle et Emploi

PROGRAMME D'AIDE À LA SÉCURISATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION. PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION. ANNÉE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-095
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

APPEL À PROJET BIODIVERSITÉ APPEL À PROJET PLAN VERT ET POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ : PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-096
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE-FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-097
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieTourisme

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-098
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 2ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-099
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-100
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

SOUTIEN AUX ACTIONS CITOYENNES ET MÉMORIELLES 2ÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-101
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution