7451 résultats au total

7451 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-195
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX EXPRESSIONS CITOYENNES ET AUX RADIOS LOCALES D'ÎLE-DE- FRANCE - ACTIONS DE PRÉVENTION DE LA RADICALISATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-196
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

NOUVEAUX CONTRATS RURAUX - TROISIÈME AFFECTATION 2018 AVENANT À UN CONTRAT RURAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-197
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

PARTICIPATION AUX TRANSPORTS PUBLICS FRANCILIENS (CONTRIBUTION OBLIGATOIRE) AFFECTATION DU SOLDE POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-198
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT, ARTS PLASTIQUES ET ARTS NUMÉRIQUES (DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-199
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - MAI 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-200
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

PREMIÈRE AFFECTATION 2018 EN FAVEUR DES MILIEUX AQUATIQUES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-201
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE #LEADER : SOUTIEN AUX TERRITOIRES MAJEURS, ÉTUDES ET ÉVALUATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-202
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-203
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'APPRENTISSAGE : DISPOSITIF D'ACCÈS À L'APPRENTISSAGE - FINANCEMENT - DÉVELOPPEURS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-204
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LE CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME RAPPORT POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-205
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX MISSIONS LOCALES: 2ÈME AFFECTATION, ÉVOLUTION DU RÉSEAU, PROROGATION DE LA CONVENTION CHÈQUE MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-206
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 2ÈME RAPPORT 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-207
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-208
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement