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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-295 portant modification de l’arrêté N° 2021-392 du 29 octobre 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-295
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 novembre 2022
Date de publication Acte publié le : 03 novembre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-292 Portant désignation des censeurs au sein du Conseil d’administration d’Île-de-France Construction Durable

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-292
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 28 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-291 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d’lle- de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-291
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 26 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-289 portant modification de l’arrêté modificatif n° 2021-463 du 29 novembre 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-289
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-290 portant modification de l’arrêté n°2022-044 du 24 février 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-290
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 25 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-286 Portant désignation de Madame Charlotte BAELDE, Conseillère régionale déléguée spéciale, pour représenter la Présidente du Conseil régional d Île-de-France au sein du Conseil d administration de la fondation Institut de Travail Social et de Recherches Sociales

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-286
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 22 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-284 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-284
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 18 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-278 Portant délégation de signature à Monsieur Jean-Philippe DUGOIN-CLEMENT, vice-président du Conseil régional d'Île-de-France pour la signature des contrats d'aménagement régional (CAR) votés lors des commissions permanentes du 7 juillet et du 23 septembre 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-278
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-279 portant agrément de direction IFAS IFAP rattaché à l’Institut National de Formation et d’Application (INFA)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-279
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-280 portant agrément de direction IFSI rattaché à l’Etablissement Public de Santé (EPS) Roger Prévot

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-280
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-281 portant agrément de direction IFAS rattaché à l’Etablissement Public de Santé (EPS) Roger Prévot

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-281
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-282 portant agrément de direction IFA IFAS IFAP rattaché à l’Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale d’Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-282
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-283 portant agrément de direction IFAS IFAP rattaché au Centre d’Accueil et de Soins Hospitaliers (CASH)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-283
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 17 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-266 portant déport de Monsieur Stéphane BEAUDET

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-266
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-274 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-274
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution