PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA SPL VAL DE SEINE AMÉNAGEMENT

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-462
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOLDE DE FONCTIONNEMENT DU SECTEUR SOCIAL - ÉQUIPEMENT DU SECTEUR SANITAIRE - FONDS D'URGENCE - CONVENTIONS LMD

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-464
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

OPÉRATIONS DE TCSP ET PÔLE (77, 78, 91)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-465
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieTransports et mobilités

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-466
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - OCTOBRE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-467
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-468
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

PROGRAMME D'INFORMATION, D'ENTRETIENS CONSEIL ET DE PROMOTION DE LA VAE PRIC 2019, PLATEFORME MULTILINGUE QIOZ, CONVENTION DE CESSION DE DROITS ZEFIR

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-469
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFormation professionnelle et Emploi

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - OCTOBRE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-470
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES: 3ÈME RAPPORT POUR 2019 AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE: 6ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-471
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-475
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieTourisme

CPIER VALLÉE DE LA SEINE - 2ÈME AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-476
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

MODERNISATION ET DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-477
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieTransports et mobilités

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 7ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-478
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - SOUTIEN AUX ÉLÈVES DONT LA SCOLARITÉ EST IMPACTÉE PAR UN ACCIDENT, UNE LONGUE MALADIE OU LA MATERNITÉ

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-479
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 5ÈME AFFECTATION : 6 OPÉRATIONS DU CPER 2015-2020

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-480
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieEnseignement supérieur et Recherche