POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 7ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-498
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF EUROPE 3ÈME RAPPORT POUR 2019 AFFECTATIONS EN AUTORISATION D'ENGAGEMENT "ASSISTANCE TECHNIQUE FESI" REMISES GRACIEUSES DANS LE CADRE DES FONDS EUROPÉENS STRUCTURELS ET D'INVESTISSEMENT (FESI)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-499
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFinances et fonds européens

POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS 6ÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-500
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

SOUTIEN À L'INNOVATION ET L'ENTREPRENEURIAT

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-501
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieÉconomie et Emploi

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 5ÈME AFFECTATION POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-502
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieLogement et Aménagement

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 6ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-503
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - PQFC - COMPLÉMENT INVESTISSEMENT DU SECTEUR SOCIAL - COMPLÉMENT DE SOLDE DE FONCTIONNEMENT DU SECTEUR SOCIAL

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-504
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

RAPPORT ANNUEL RELATIF À LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L’ÎLE DE LOISIRS VAIRES- TORCY (77)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-505
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE CONVENTIONS PLURIANNUELLES POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 6ÈME RAPPORT POUR 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-509
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AUX ÉTABLISSEMENTS QUI ORGANISENT LES SÉLECTIONS RÉGIONALES DES 46ÈMES OLYMPIADES DES MÉTIERS (ODM) CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LE COMITÉ FRANÇAIS DES OLYMPIADES DES MÉTIERS (COFOM) - WORLDSKILLS FRANCE MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION RELATIF À L'ORGANISATION DES OLYMPIADES DES MÉTIERS (ODM)

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-510
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

SIXIÈMES AFFECTATIONS 2019 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L’AUDIOVISUEL

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-511
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieCulture

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-512
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

SOLDE DES SUBVENTIONS 2019 (IAU ÎLE-DE-FRANCE - AEV - BRUITPARIF - ÎLE-DE-FRANCE TERRE DE SAVEURS) - CONTRIBUTION 2019 À L'EPL PARIS LA DÉFENSE

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-331
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-332
• Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2019
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution

NOUVEAUX CONTRATS RURAUX : 5ÈME AFFECTATION 2019

• Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-333
• Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
• CatégorieInstitution