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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-275 Agrément de direction - Institut de Formation en Masso-Kinésithérapie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-275
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-276 portant composition du comité technique de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-276
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-277 portant composition du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail de la Région d'Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-277
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 07 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-270 portant délégations de signatures de la direction de la coopération internationale et européenne

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-273 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-273
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 05 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-271 Portant modification de l’arrêté d’agrément délivré à un établissement de formation en travail social

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2022
Date de publication Acte publié le : 03 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-269 portant modification de l’arrêté n° 20-195 du 21 septembre 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 01 octobre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-267 portant délégations de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 29 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-268 Portant délégation de signature au Vice-président, Monsieur Patrick Karam, pour signer des conventions dans le domaine de la politique régionale du sport, votées en commission permanente le 23 septembre 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 29 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-260-1 portant délégations de signatures de la Direction de la Culture – rectification d’une erreur d’orthographe d’un nom

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-260-1
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-264 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-265 fixant la capacité d’accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-265
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET À LA MISE EN ŒUVRE DU RER-V

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-313
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

POURSUITE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE D'AMÉLIORATION DES INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-316
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT, MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE ET RÈGLEMENT D'INTERVENTION RÉGIONALE DE LUTTE CONTRE LE BRUIT FERROVIAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-319
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2022
Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités