7450 résultats au total

7450 résultats filtrés
  • Rapport voté

AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2019-2020 ET 2018-2019 DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST-BAC. AIDE RÉGIONALE AUX LYCÉES PRIVÉS.

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-015
  • Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DU PROGRAMME "CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR" ET DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-016
  • Contrôle de légalité : 04 février 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Économie et Emploi
  • Rapport voté

ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 1ER RAPPORT POUR 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-017
  • Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

GESTION FONCIÈRE DES EPLE - JANVIER 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-018
  • Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ESPACES DE DYNAMIQUE D’INSERTION (EDI) 2020 : AFFECTATION 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-019
  • Contrôle de légalité : 03 février 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Formation professionnelle et Emploi
  • Rapport voté

CARTE DES FORMATIONS PROFESSIONNELLES INITIALES ADAPTATION DE L'OFFRE DE FORMATION POUR LA RENTRÉE 2020

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-020
  • Contrôle de légalité : 04 février 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

ENQUÊTE D'INSERTION DES LYCÉENS IVA

  • Numéro de l'arrêté : CP 2020-021
  • Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POURSUITE DU SOUTIEN AUX CAMPUS DES MÉTIERS ET DES QUALIFICATIONS

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-453
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

NOUVEAUX CONTRATS RURAUX : 6ÈME AFFECTATION 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-455
  • Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Ruralité, Commerce et Artisanat
  • Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-456
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-457
  • Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 5ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-458
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

LYCÉES ÉCO-RESPONSABLES 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-459
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE " MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES "

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-460
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution
  • Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 5ÈME AFFECTATION POUR 2019

  • Numéro de l'arrêté : CP 2019-461
  • Acte publié le : 23 novembre 2022
  • Institution