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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-152

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-152
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-153

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-154

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-154
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-155

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-155
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-156

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 juin 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté
  • thématique active Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET CRÉATIONS DE POSTES POUR L'ÎLE DE LOISIRS DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-026
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juin 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (2ÈME AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juin 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

AGENDA "POUR UNE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE SANS SIDA" SECONDE ÉDITION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-012
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 juin 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 juin 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-144 portant délégation de signature de l'Inspection Générale de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-145 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département de l'Essonne (91) le 3 juin 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET AUX ENFANTS, À LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

ACTE 2 STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : OPÉRATIONS FLUVIALES, DE DESSERTE ROUTIÈRE ET DE LOGISTIQUE - ENQUÊTES TRANSPORT DE MARCHANDISES EN VILLE (ETMV)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - MAI 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-022
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution