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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-157
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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COMPTE RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUÉS DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-159
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-160
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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DOTATIONS INITIALES 2020-2021, AJUSTEMENTS DE DOTATIONS 2019-2020 ET 2018-2019 DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES AIDES SOCIALES AUX LYCÉENS ET ÉLÈVES POST- BAC.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-161
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES, 3ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-162
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉ ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-165
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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POLITIQUE RÉGIONALE ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS : 4ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-167
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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LUTTE CONTRE L'ÉPIDÉMIE DE NOUVEAU CORONAVIRUS AIDE MÉDICALE D'URGENCE À LA CHINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-168
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEurope et International

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 3ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-170
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieSanté

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COMMUNICATION : BILAN D'UTILISATION DES CRÉDITS DU FONDS COMMUN DE FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-171
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 3ÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-172
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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CONTRATS RURAUX : NOUVEAUX DISPOSITIFS - AVENANTS - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 2ÈME AFFECTATION 2020 - ACQUISITION DE LA FERME DE BEAURAIN AU MESNIL-SAINT-DENIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-173
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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RAPPORT RELATIF À L’AIDE À L’INTRODUCTION DE PRODUITS BIOLOGIQUES AU SEIN DES RESTAURANTS SCOLAIRES FRANCILIENS - AJUSTEMENT DES DOTATIONS AU TITRE DE L’ANNÉE 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-174
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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COMMUNICATION CONCERNANT LE FONDS COMMUN RÉGIONAL DES SERVICES D’HÉBERGEMENT (FCRSH) - BILAN D'UTILISATION 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-175
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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CONSTITUTION DU GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC (GIP) MAISON JEAN COCTEAU À MILLY-LA-FORÊT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-177
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture