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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE : SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF EN ÎLE-DE-FRANCE POUR L'OLYMPIADE 2017-2020 - 1ER RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-178
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-180
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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AIDE AU PARC PRIVÉ - DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2020 - APPROBATION D'UN LABEL CDSR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-181
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - DEUXIÈME AFFECTATION - CNAM SYNERGIE 2 - CIUP - UPEC - SORBONNE UNIVERSITE - AVENANT PUIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-182
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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PROGRAMME D'AIDE À LA SÉCURISATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION PROGRAMME D'AIDE À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ANNÉE 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-183
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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BÂTI RURAL AGRICOLE : 1ÈRE AFFECTATION 2020 - PNR : 2ÈME AFFECTATION 2020 - COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 3ÈME AFFECTATION 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-184
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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FINANCEMENT AUPRÈS DE L'ASSOCIATION EPSILON DE LA QUOTE-PART 2020 DE LA RÉGION POUR LES SOLUTIONS DE GESTION DES ACTIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLE (ZEFIR ET PROSPER )

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-185
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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SOUTIEN AUX MOBILITÉS PROPRES ET À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-186
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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APPUI À LA DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE (CSTI) EN ÎLE-DE-FRANCE ET DIVERS TRANSFERTS DE SUBVENTIONS SUR LE SECTEUR SOUTIEN À LA RECHERCHE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-187
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : DEUXIÈME RAPPORT POUR 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-188
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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ÉNERGIE, AFFECTATIONS AUX ASSOCIATIONS ENVIRONNEMENTALES ET AUX PROJETS INNOVANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-190
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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APPROBATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA RÉGION ÎLE- DE-FRANCE ET L'AGENCE FRANÇAISE DE LUTTE CONTRE LE DOPAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-191
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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CONVENTION RÉGION ÎLE-DE-FRANCE/DISP - AFFECTATION PPSMJ - AFFECTATION PRFE 3ÈME ANNÉE - AFFECTATION ACTION PRIC - AVENANTS 1 ET 2 À LA CONVENTION ASP 2020/2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-192
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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PRIME RÉGIONALE POUR LES EMPLOYEURS D'APPRENTIS POUR 2020 ET AIDE À L'ENTRÉE EN APPRENTISSAGE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-193
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 juillet 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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TRAVAUX DANS LES EPLE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2020 - BUDGET 2020

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-194
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mai 2020
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution