7450 résultats au total

7450 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

PAM (POUR AIDER À LA MOBILITÉ) ET CONNAISSANCES DES MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-352
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 21 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DE L'USAGE DU VÉLO EN ÎLE-DE-FRANCE ET À LA MISE EN ŒUVRE DU RER-V

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-325
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

FINANCEMENT RÉGIONAL DE LA TARIFICATION SOCIALE ET D'IMAGINE R POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-369
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION DE CRÉDITS DU PÔLE DE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-423
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

MODIFICATION RÈGLEMENT D'INTERVENTION AIDE RÉGIONALE APPRENTISSAGE. AFFECTATION D'UN BS POUR L'AIDE RÉGIONALE APPRENTISSAGE. SOLDES 2019-2020 POUR L'AIDE À L'ENTRÉE EN APPRENTISSAGE. CONVENTION TRIENNALE ENTRE RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET FRANCE COMPÉTENCES 2022-2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-426
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (4ÈME AFFECTATION POUR 2022) ET POUR LE PATRIMOINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-427
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE AFFECTATIONS POUR 2022 : FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-433
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN EN FAVEUR DE LA RECHERCHE EN SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES (CHAIRES SHS - 2022) ET DIVERSES MODIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-437
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - SOUTIEN RÉGIONAL À L'INVESTISSEMENT DANS LES CENTRES DE FORMATIONS SANITAIRES - AFFECTATION 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-438
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE POUR LES RENOUVELLEMENTS DE CONVENTIONS QUADRIENNALES ET DE L'AIDE À L'ACCOMPAGNEMENT DE PROJETS ARTISTIQUES (5ÈME AFFECTATION POUR 2022)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-439
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN TROISIÈME AFFECTATION POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-445
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE - 3ÈME AFFECTATION POUR 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-448
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-450
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - CINQUIÈME AFFECTATION 2022 - ATTRIBUTION DE TROIS LABELS CDSR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-453
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-455
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 novembre 2022
  • Date de publication Acte publié le : 18 novembre 2022
  • CatégorieSécurité