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  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4221-5 (17°) DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-049
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMMUNICATION - BILAN ANNUEL DES AIDES ET RÉGIMES D'AIDES (2022) MIS EN ŒUVRE EN ÎLE- DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-051
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-052
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

PROTOCOLE DE FINANCEMENT ENTRE ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS, LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, LES DÉPARTEMENTS D'ÎLE-DE-FRANCE ET LA VILLE DE PARIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-053
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES ET FISCALES 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 16 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-367 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-367
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-368 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-368
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 15 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-331

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-331
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-341 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES - CP 2023-213 DU 5 JUILLET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-341
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-342 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES - CP 2023-213 DU 5 JUILLET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-342
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-343 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES - CP 2023-213 DU 5 JUILLET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-343
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-345 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES - CP 2023-213 DU 5 JUILLET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-345
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-352 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES - CP 2023-213 DU 5 JUILLET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-352
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 14 novembre 2023
  • CatégorieInstitution