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SOUTIEN RÉGIONAL AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 - CÉLÉBRATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-429
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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AGENCE RÉGIONALE DES TIG - ÎLE-DE-FRANCE JUSTIGE : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-430
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieSécurité
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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : ÉLIGIBILITÉ AU FINANCEMENT RÉGIONAL - SOUTIEN AUX ÉTUDIANTS DE L'IFMK DANHIER - LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ MENSTRUELLE - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CFE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-432
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieSanté
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POURSUITE DES INVESTISSEMENTS EN FAVEUR DE LA ROUTE - 4ÈME RAPPORT 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-375
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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DISPOSITIONS POUR L'EXPLOITATION DU SIÈGE : PROTOCOLE VISANT À AMÉLIORER LA GTB DU BÂTIMENT INFLUENCE 1 - CONVENTION DE SOUS- LOCATION AVEC L'APEC

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-308
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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SUBVENTIONS ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS (PAM, TST, IMAGINE R) ET CONNAISSANCES DES MOBILITÉS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-317
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (5ÈME AFFECTATION 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-374
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieCulture
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AFFAIRES EUROPÉENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2023: AFFECTATIONS PROVISIONNELLES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE IDFE - DISPOSITIF EUROPE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-433
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEurope et International
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ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'ORIENTATION ET D'INSERTION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-435
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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RAPPORT ANNUEL DES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE ET SOCIÉTÉS PUBLIQUES LOCALES POUR L'EXERCICE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-437
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME MURIELLE BOURREAU, CONSEILLÈRE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-438
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME VALÉRIE PECRESSE, PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-447
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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ACTIVITÉ DE LA SEM ÎLE-DE-FRANCE INVESTISSEMENTS ET TERRITOIRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-042
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution
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COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - NOVEMBRE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-045
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieInstitution