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EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - TROISIÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-410
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieCulture
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ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN TROISIÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-411
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
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SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL DANS LE DOMAINE DU SPECTACLE VIVANT (3ÈME AFFECTION 2023)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-412
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieCulture
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DÉCLASSEMENT D'UN BIEN IMMOBILIER DU DOMAINE PUBLIC ET MODALITÉS DE VENTE DU 10 AVENUE DESAIX À MAISONS-LAFFITTE (78)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-414
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieAdministration générale
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APPEL À PROJETS UNE CHANCE POUR TOUS, DEUXIÈME AFFECTATION DE LA SUBVENTION AUX MISSIONS LOCALES ET RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION CHÈQUES MOBILITÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-415
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2023 DANS LE CADRE DE LA SCIENCE POUR TOUS PROJETS PLURIANNUELS 2022-2024 ET À LA QUESTION D'INTÉRÊT MAJEUR VULNÉRABILITÉ PULMONAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-417
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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SOUTIEN À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA VIE ÉTUDIANTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-420
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE, SIXIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - OUTIL INFORMATIQUE ETAT-RÉGION DE PRÉPARATION DES RENTRÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-421
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées
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CHÈQUE PERMIS DE CONDUIRE : MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION - AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-422
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-424
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES EPLE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-425
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-426
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ - DANS LES EPLE ET CMR D'ÎLE-DE-FRANCE - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-427
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées
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SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 6ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2023 - BUDGET 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-428
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2023
  • Date de publication Acte publié le : 17 novembre 2023
  • CatégorieLycées