Rechercher

7451 résultats au total

7451 résultats filtrés

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-11

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-11
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-14

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-14
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-02 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Région Île-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-02
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-03 portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-182 du 6 juillet 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-03
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-04

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-04
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-07

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-07
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-08

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-08
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : INVESTISSEMENTS DU SOCIAL - AGRÉMENTS AES - BILAN DU SCHÉMA - SUBVENTION DU SANITAIRE (3ÈME AFFECTATION)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-338
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

APPUI AU DIALOGUE SCIENCES-SOCIÉTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE ET SOUTIEN À LA DIFFUSION DE LA CULTURE SCIENTIFIQUE, TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE (CSTI) DANS LES TERRITOIRES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-340
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

TROPHÉES FRANCILIENS DE L'INNOVATION NUMÉRIQUE DANS LE SUPÉRIEUR : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, 1ÈRE AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-341
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

AIDE À LA RÉNOVATION THERMIQUE - 3ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-342
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU ACC&SS PARIS ÎLE-DE-FRANCE 2021 ET DIVERSES MODIFICATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-343
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES - AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - 3ÈME AFFECTATION POUR 2021 - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-344
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA CRÉATION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX FAMILIAUX - 4ÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-345
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MONSIEUR OTHMAN NASROU, VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-346
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution