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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-08

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-08
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-550

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-550
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-57 Portant délégations de signature du Pôle Finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-57
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-60 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission Départementale d’Aménagement

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-60
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-62 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-62
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-63 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-63
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-64 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-64
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-65 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-65
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-66 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-66
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-67 portant délégation de signature du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux ;

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-67
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 mai 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-21

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-21
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-22 portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d’Île-de-France au sein de la Commission d’Aménagement Commercial

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-22
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-23 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-23
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 février 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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Arrêté n°AR 2021-15 portant composition du comité technique de la Région d’Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-15
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2021-16 Portant modification de l’arrêté d’agrément n°18-433 du 28 décembre 2018 délivré à un établissement de formation en travail social

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2021-16
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 janvier 2021
  • Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
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