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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 4ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-386
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieSécurité

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SOUTIEN À LA MOBILITÉ INTERNATIONALE DES ÉTUDIANTS ET AIDES RÉGIONALES AU MÉRITE : ANNÉE 2021-2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-387
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT SUR LE CHAPITRE 930 - 3ÈME RAPPORT 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-388
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - JUILLET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-389
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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PROGRAMME D'INVESTISSEMENTS D'AVENIR PIA 4 : CONVENTION RÉGIONALE ET CONVENTIONS FINANCIÈRES DE PARTENARIAT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-390
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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CONVENTION D'ADHÉSION À LA CENTRALE D'ACHAT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-391
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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PNR : PROGRAMME D'ACTION 2021 DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS - COMMERCES DE PROXIMITÉ : 4ÈME AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-392
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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AIDES RÉGIONALES AUX ÉLÈVES PRÉ ET POST BAC. AJUSTEMENTS DES DOTATIONS 2021-2022 ET 2020-2021 - AIDE DE 100€ AUX BOURSIERS. AJUSTEMENTS - PROJET DE GÉNÉRALISATION DES PRODUITS LOCAUX ET BIOLOGIQUES DANS LES RESTAURANTS SCOLAIRES DES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-393
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - SEPTEMBRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-394
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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3ÈME RAPPORT POUR 2021 : FONDS EUROPÉENS, AFFECTATIONS "ASSISTANCE TECHNIQUE"

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-395
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE 3ÈME RAPPORT POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-396
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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PARTICIPATIONS EN FAVEUR D'IDFM POUR 2021 : CONTRIBUTION OBLIGATOIRE, FINANCEMENT IMAGINE R, TARIFICATION SOCIALE, TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-001
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-002
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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SOUTIENS AUX MOBILITÉS DURABLES ET SUIVI DES ENGAGEMENTS RÉGIONAUX POUR L'INSTALLATION DE DISNEY

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-003
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

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STRATÉGIE RÉGIONALE POUR LE FRET ET LA LOGISTIQUE : DÉVELOPPEMENT DE PLATEFORMES COLLABORATIVES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités