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QUATRIÈME AFFECTATION 2021 POUR LES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL ET MODIFICATIONS DES CONVENTIONS-TYPES CINÉMA ET AUDIOVISUEL

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-347
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE PAR LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE, 1ÈRE AFFECTATION 2021 - PROLONGATION DU SRESRI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-348
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AIDE AU PARC PRIVÉ - TROISIÈME AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-349
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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QUATRIÈME AFFECTATION PROVISIONNELLE DES CRÉDITS DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-351
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieAdministration générale

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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT - PRIX DES INNOVATEURS 2021 - GIP GENOPOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-353
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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INFORMATION SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-354
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

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4ÈME AFFECTATION 2021 POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL EN ÎLE-DE-FRANCE 4ÈME AFFECTATION 2021 POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-355
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

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AFFAIRES EUROPÉENNES - 3E RAPPORT 2021 - ACCORD BRUXELLES-CAPITALE - IDFE - DISPOSITIF EUROPE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-357
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEurope et International

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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR : 4ÈME AFFECTATION - VAL D'EUROPE PREMIÈRE PIERRE - BIBLIOTHÈQUE UNIVERSITAIRE DE MALAKOFF PROTOCOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-358
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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PARIS RÉGION UP : DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES, 4ÈME RAPPORT 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-359
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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TRAVAUX DANS LES EPLE - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2021 - BUDGET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-361
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - MARCHÉS DE FOURNITURE DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ DANS LES LYCÉES FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-362
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLycées

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FILIÈRES ET INNOVATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-363
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi