Rechercher

7451 résultats au total

7451 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA STRATÉGIE SMART RÉGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-006
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

RÉALISATION D'UNE ÉTUDE SUR LA FRÉQUENTATION ET LE POSITIONNEMENT DES ÎLES DE LOISIRS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-007
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

SOUTIEN À CHOOSE PARIS REGION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-008
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR), CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT) ET AIDE À L'INGÉNIERIE TERRITORIALE (IT) : 1ÈRE AFFECTATION 2021 ET AVENANTS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-009
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH 1ÈRE AFFECTATION POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-010
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

CONTRATS RURAUX : ANCIEN ET NOUVEAU DISPOSITIF, AVENANTS ET 1ÈRES AFFECTATIONS 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-012
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES ARTS PLASTIQUES NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE- DE-FRANCE PREMIÈRES AFFECTATIONS POUR 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieCulture

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES 1ÈRE AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-014
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À L'ASSOCIATION RÉGIONALE DES MISSIONS LOCALES ET AUX MISSIONS LOCALES : CONVENTION, AVANCE ET AVENANT DE TRANSFERT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-015
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE AFFECTATION DES SUBVENTIONS AUX ORGANISMES ASSOCIÉS COMITÉ RÉGIONAL DU TOURISME ET CENTRES D'ACCUEIL RÉGIONAUX DU TOURISME ET MODIFICATION RÈGLEMENT D'INTERVENTION FRT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-016
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieTourisme

thématique active Rapport voté

AIRE - VAE : PROGRAMME D'INFORMATION, D'ENTRETIENS CONSEIL ET DE PROMOTION DE LA VAE, CHÉQUIERS VAE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AIDES EN FAVEUR DES ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2021 - REMISES GRACIEUSES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

ACTION TERRITORIALISÉE : 1ÈRE AFFECTATION 2021 - ACTION EXPÉRIMENTALE : 1ÈRE AFFECTATION 2021 - PRFE : 2ÈME AFFECTATION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-020
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE - PREMIÈRE AFFECTATION 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-023
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

AFFECTATION 2021 POUR LES ESPACES DE DYNAMIQUE D'INSERTION (EDI) - ABONDEMENT PRIC 2021 : FORMATIONS TRANSVERSALES ET PARCOURS ENTRÉE DANS L'EMPLOI

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-024
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 janvier 2021
Date de publication Acte publié le : 08 septembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi