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thématique active Rapport voté

500 PETITS PATRIMOINES NATURELS EN ÎLE-DE-FRANCE ET MESURES DE SIMPLIFICATION DU BUDGET PARTICIPATIF ÉCOLOGIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-010
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnvironnement

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AUTORITÉ ET MISE EN ŒUVRE DE LA GESTION DES FONDS EUROPÉENS FEDER ET FSE+ 2021-2027

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-011
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-017
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - FÉVRIER 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-018
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-020
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION PORTANT SUR LES GARANTIES ACCORDÉES AUX AGENTS EN MATIÈRE DE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-016
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - FÉVRIER 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-015
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PLAN RÉGIONAL POUR UNE NOUVELLE ÉTAPE EN FAVEUR DE LA LAÏCITÉ ET DES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ET POUR LA PRÉVENTION DE LA RADICALISATION EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-014
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

CRÉATION DE L'ASSOCIATION CAMPUS VERSAILLES, PATRIMOINE ET ARTISANAT D'EXCELLENCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-013
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DU RÉGIME INDEMNITAIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-049
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION : RÉVISION DE LA CHARTE DU PNR DU VEXIN FRANÇAIS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-052
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-053
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-142 portant délégation de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-142
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 04 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-200 fixant la capacité d’accueil dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-200
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juin 2022
Date de publication Acte publié le : 04 juillet 2022
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2022-148 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2022-148
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 23 mai 2022
CatégorieInstitution