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CPER 2021-2027 : PREMIÈRE AFFECTATION 2024 : UNIVERSITÉ SORBONNE PARIS NORD, CONSTRUCTION DE LA 2ÈME TRANCHE DU LAGA (LABORATOIRE MATH-STIC) - VILLETANEUSE ; AVENANT N°1 : PITIÉ-SALPÉTRIÈRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA SOCIÉTÉ MANPOWER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
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BATTLE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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PAM, MOBILITÉ INTER-EMPLOYEURS, AFFECTATIONS POUR LE PLAN DES MOBILITÉS ET COTISATIONS DIRECTES À DIVERS ORGANISMES DE TRANSPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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SOUTIEN AUX OPÉRATIONS DE TRANSPORTS EN COMMUN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ILE-DE-FRANCE - INVESTISSEMENT - 2ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX : 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - PREMIÈRES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieCulture
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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP 2ÈME AFFECTATION POUR 2024 BUDGET PARTICIPATIF HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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AGRICULTURE - 2ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAgriculture et Alimentation
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2ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEurope et International
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PROTOCOLE D'ACCORD PLURIANNUEL PRIC 2024-2027, CONVENTION FINANCIÈRE PRIC 2024, CONVENTION DÉLÉGATION FINANCIÈRE À FRANCE TRAVAIL, AVENANT À LA CONVENTION FINANCIÈRE PRIC 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-009
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2024
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi