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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-240 Portant déport de Madame Sylvie MARIAUD

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-240
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 13 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-242 RELATIF AU RETRAIT DE L’AUTORISATION DE FORMATION

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-242
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 13 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-237 portant délégations de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-237
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-235

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-236 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-236
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-233 AUTORISANT LA CREATION D'UN INSTITUT DE FORMATION ET LE TRANSFERT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 10 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-234 AUTORISANT LA CREATION D'UN INSTITUT DE FORMATION ET LE TRANSFERT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 10 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-232

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 10 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-227 portant délégations de signatures du Pôle Agriculture, Ruralité et Transition Ecologique

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-228 portant délégations de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-228
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-229 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-229
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-230 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-231 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-231
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

SOUTIEN AU RÉSEAU VÉLO ÎLE-DE-FRANCE ET PLAN VÉLO RÉGIONAL - 3ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-116
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

DÉVELOPPEMENT ET MODERNISATION DU RÉSEAU FERROVIAIRE FRANCILIEN

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-168
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieTransports et mobilités