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  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MARS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-095

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-095
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-096

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-097

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-097
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 18 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-080 Portant déport de Madame Magali LAMIR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-080
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-085 portant délégations de signatures de l’agence de la promesse républicaine et de l’orientation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-086 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-086
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-087 portant composition du comité social territorial de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-087
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-081

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-081
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-082

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-082
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-083

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-083
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-084

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-084
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 05 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-079 Portant désignation des personnalités qualifiées au sein de la Commission pour la permanence artistique et culturelle

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-079
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 04 mars 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-073 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 février 2024
  • CatégorieInstitution