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AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP MAXIMILIEN (AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 8ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-119
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieInstitution
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ETI ACT II

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-120
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES AIDES À LA CRÉATION ET À DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES - DEUXIÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-121
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieCulture
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 2ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

ADOPTION DE LA LA CONVENTION ANNUELLE ENTRE LA DÉLÉGATION RÉGIONALE D'ILE-DE- FRANCE DU CNFPT ET LA RÉGION ILE-DE-FRANCE REMISES GRACIEUSES EN FAVEUR DES AGENTS DE LA RÉGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-125
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS "TICKETS LOISIRS" ET "VILLAGES SPORTIFS ET CULTURELS" POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE ET CMR - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-129
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DE SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-130
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTION EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-131
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
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CONVENTIONS DE SOUS-LOCATION - INTÉGRATION D'UNE ANNEXE RGPD ET MODIFICATION DES CONVENTIONS DE SOUS-LOCATION AVEC LOYER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-132
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
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ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'INSERTION ET D'ORIENTATION 2024 - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS AUX LYCÉES PRIVÉS - 1ER RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-134
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées