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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-069

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-069
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-070 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil régional d'orientation du CNFPT Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-071 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil d'administration de la Société d'Entraide des Conseil

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-072 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France à la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-074 Portant désignation de la représentante du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil de surveillance de l'Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-075 portant délégations de signature du Pôle Formation professionnelle et apprentissage

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-075
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-076 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de l'Assemblée générale et du Conseil d'administration de la

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-077 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie du Val-de-Marn

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-077
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 février 2024
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  • thématique active Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2017 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 mai 2018
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
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  • thématique active Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
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  • thématique active Rapport voté

COMPTE ADMINISTRATIF 2016 TOME 1 : PRESENTATION DE L’EXECUTION DU BUDGET 2016

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-069
  • Date de publication Acte publié le : 23 février 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-061 Fixant l'organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-061
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-062

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-063

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-063
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-064

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 février 2024
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