Rechercher

6599 résultats au total

6599 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AUGMENTATION DES CAPACITÉS IFSI 2023-2024 - COMPLÉMENT TRANSPORT MK ERGO UPEC- PQFC AVENANTS DE TRANSFERT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-129
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP MAXIMILIEN (AFFECTATION 2023)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-130
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 2ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-131
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

AFFECTATIONS DE CRÉDIT ET PROJETS PÔLE TRANSFORMATION NUMÉRIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-132
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-133
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-134
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 2ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-135
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

RÉSERVATION DE LOGEMENTS AU SEIN DE LA MAISON DE L'ÎLE-DE-FRANCE 2023-2024 - DAEU ET MOBILITÉ INTERNATIONALE DES DOCTORANTS (2ÈME AFFECTATION)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-136
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

2ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-138
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS "LA SCIENCE POUR TOUS" - PROJETS PONCTUELS 2023 ET SOUTIEN À UNE QUESTION D'INTÉRÊT MAJEUR

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-139
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

thématique active Rapport voté

ORIANE, AGENCE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE ET DE L'ORIENTATION : PREMIÈRES AFFECTATIONS 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-141
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

CHARTE FRANCILIENNE POUR L'ENGAGEMENT CITOYEN DES ENTREPRISES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-142
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

ACTUALISATION DES CONVENTIONS-TYPES DE SOUS-LOCATION POUR LES ORGANISMES ASSOCIÉS ET LES SOCIÉTÉS D'ÉCONOMIE MIXTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-144
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

RAPPORT POUR ÉTUDES ET TRAVAUX DANS LES LYCÉES D'ACCUEIL DES FORMATIONS TRANSFÉRÉES DE CERTAINS LYCÉES PARISIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-156
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

PLAN D'ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENTREPRENEURIAT DES FEMMES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-163
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieÉconomie et Emploi