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thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES AIDES RÉGIONALES AU CINÉMA ET À L'AUDIOVISUEL ET DES ARTS PLASTIQUES, NUMÉRIQUES ET URBAINS EN ÎLE-DE-FRANCE AFFECTATIONS POUR 2023 (FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-104
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 29 mars 2023
CatégorieCulture

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-091 portant composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la Région Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-091
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 21 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-092 Portant déport de Monsieur Antoine CARETTE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-092
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 21 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-093 Portant déport de Monsieur Xavier MANDRY

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-093
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 21 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-088 portant AGREMENT DE DIRECTION - Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) Site de Juvisy-sur-Orge rattaché à l’Association des Cours Professionnels de Pharmacie, Santé, Sanitaire, Social et Environnement (ACPPAV)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-088
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 20 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-089 portant AGREMENT DE DIRECTION Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) site de Lisses rattaché à l’Institut Régional de Formation Sanitaire et Sociale d’Ile-de-France de la Croix Rouge Française (IFRSS IDF CRF)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-089
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 20 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-090 portant AGREMENT DE DIRECTION - Institut de Formation en soins infirmiers (IFSI) Institut de Formation d’aides-soignants (IFAS) rattachés au Centre Hospitalier Léon Binet (CHLB)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-090
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 20 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-087 PORTANT FIXATION DES FORFAITS DE L’AIDE REGIONALE A L’EQUIPEMENT DES ELEVES (ARE) ET DE L'AIDE REGIONALE AUX FRAIS DE CONCOURS DES ELEVES DES CLASSES PREPARATOIRES AUX GRANDES ECOLES (CPGE) DANS LES LYCEES FRANCILIENS PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC LE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-087
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 17 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-084 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département de la Seine-et- Marne (77)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-084
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 16 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-085 portant désignation de la représentante suppléante du Conseil régional d'Ile-de-France au Conseil de surveillance de l'Agence Régionale de Santé d'Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-085
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 16 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-086 Portant nomination des membres professionnels du cinéma et de l’audiovisuel au sein du comité de lecture de l'Aide à l'écriture de scénario de la Région Ile-de-France

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-086
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 16 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-083 portant délégations de signatures du Pôle Transformation Numérique

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-083
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 09 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-076

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-076
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 08 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-077

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-077
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 08 mars 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-078

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-078
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 mars 2023
Date de publication Acte publié le : 08 mars 2023
CatégorieInstitution