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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-246 AGREMENT DE DIRECTION

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-246
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 21 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CONTRIBUTIONS À IDFM ET MAÎTRISE DE LA MOBILITÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-165
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 21 juillet 2023
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-243 MODIFIANT L’ARRETE N° 16-326

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-243
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - JUILLET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-026
Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - JUILLET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - JUILLET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-023
Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 4221-5 (17°) DU CGCT - JUILLET 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2023-024
Date de publication Acte publié le : 17 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-238 Portant déport de Monsieur Othman NASROU

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-238
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 13 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-239 Portant déport de Madame Alexandra DUBLANCHE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-239
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 13 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-240 Portant déport de Madame Sylvie MARIAUD

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-240
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 13 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-242 RELATIF AU RETRAIT DE L’AUTORISATION DE FORMATION

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-242
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 13 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-237 portant délégations de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur et Orientation en Réseaux (TRESOR)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-237
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 12 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-235

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-235
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-236 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-236
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 11 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-232

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-232
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 10 juillet 2023
CatégorieInstitution