6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE AVEC LE CONSEIL RÉGIONAL DE KAYES (MALI)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-432
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU C.G.C.T. - SEPTEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-436
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DE "SOUTIEN AUX FORUMS POUR L'EMPLOI" 2ÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-437
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

VALORISER LE MÉRITE, L'EXCELLENCE ET L'OUVERTURE SOCIALE À TRAVERS LE SOUTIEN RÉGIONAL AUX CORDÉES DE LA RÉUSSITE - 2ÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-439
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

ALLOCATIONS DE RECHERCHE SUR DOMAINES CIBLES - PRIORITÉ SANTÉ 2017 AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT AVENANTS À DES CONVENTIONS ANTÉRIEURES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-440
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE L’ENTREPRENEURIAT ÉTUDIANT: - LES ENTREPRENEURIALES 2017 - PRIX PEPITE TREMPLIN ÎLE-DE-FRANCE 2017 SOUTIEN AU MONTAGE DU PROGRAMME EUROPÉEN EIT U-MOVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-446
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE POUR UNE AGRICULTURE DURABLE ET DE PROXIMITÉ : PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL (FEADER) AGRICULTURE PÉRIURBAINE AGRICULTURE ET FILIÈRES 5ÈME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-447
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
  • thématique active Rapport voté

LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PHÉNIX SECONDE AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-448
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

CPER 2015-2020 - VOLET ROUTIER RN406 DESSERTE DU PORT DE BONNEUIL (94), RN104 ÉLARGISSEMENT ENTRE A4ET RN4 (77) ET A6 PROTECTIONS PHONIQUES (91)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-449
  • Date de publication Acte publié le : 11 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités