Rechercher

7451 résultats au total

7451 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT 5ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-295
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DES TERRITOIRES RURAUX - COMMERCES DE PROXIMITÉ - CONTRATS RURAUX - PNR- PVD - 5ÈME RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-297
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 21 septembre 2023
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-272 portant délégation de signature à Monsieur Jean-François RENARD, Conseiller régional d'Ile-de- France, délégué spécial, pour la signature du contrat d'aménagement régional d'Ennery

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-272
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 19 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-271 portant délégations de signatures du Pôle Logement Aménagement et Transports

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-271
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 15 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-269 portant délégations de signatures du Pôle Ressources Humaines

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-269
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 14 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-270 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-270
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 14 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 14 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-268 AGREMENT DE DIRECTION

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-268
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 11 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-264 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-264
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-265 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-265
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-266 AGREMENT DE DIRECTION

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-266
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-267 AGREMENT DE DIRECTION

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-267
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-263 portant délégations de signatures du Pôle Transfert, Recherche, Enseignement Supérieur, Sanitaire et Social : Objectif Réussite ! (TRESOR)

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-263
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 06 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-257 DU 1ER SEPTEMBRE 2023 AGREMENT DE DIRECTION

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-257
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 05 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-258 DU 1ER SEPTEMBRE 2023 AGREMENT DE DIRECTION

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-258
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 05 septembre 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-259 FONDS DE SOUTIEN AUX COMMUNES ET LEURS GROUPEMENTS TOUCHES PAR LES EMEUTES URBAINES

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-259
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 septembre 2023
Date de publication Acte publié le : 05 septembre 2023
CatégorieInstitution