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thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-233 AUTORISANT LA CREATION D'UN INSTITUT DE FORMATION ET LE TRANSFERT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-233
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 10 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-234 AUTORISANT LA CREATION D'UN INSTITUT DE FORMATION ET LE TRANSFERT DE CAPACITE D’ACCUEIL ANNUELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-234
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 10 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 10 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-227 portant délégations de signatures du Pôle Agriculture, Ruralité et Transition Ecologique

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-227
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-228 portant délégations de signatures du Pôle Marchés, Achats, Juridique, Immobilier

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-228
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-229 Portant délégation temporaire de signature

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-229
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-230 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-230
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-231 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-231
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE EN MATIÈRE D'ACTION SOCIALE, DE SOLIDARITÉS ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES - 4ÈME RAPPORT POUR 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-254
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE TARIFICATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DANS LES LYCÉES PUBLICS FRANCILIENS - 1ÈRE AVANCE COMPENSATION 2023-2024 - AVANCE EXCEPTIONNELLE COMPENSATION 2022-2023 - AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION - PROJET DE RESTAURATION DURABLE - POURSUITE MODERNISATION CALCULETTE EQUITABLES.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-256
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL AUX ÉCOLES DE LA DEUXIÈME CHANCE : 2ÈME AFFECTATION 2023 CHÈQUES MOBILITÉ : SOLDE 2023 GRATUITÉ DES TRANSPORTS :ACOMPTE 2023 1ÈRE VAGUE AAP "UNE CHANCE POUR TOUS" ÉCOLES DE PRODUCTION

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-257
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

USAGES ET MISES À DISPOSITION DE LYCÉES FRANCILIENS DANS LE CADRE DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-258
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

CONVENTIONS PLURIANNUELLES AVEC LE MOUVEMENT SPORTIF FONCTIONNEMENT - ANNÉE 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-259
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative

thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS AUX LYCÉES PRIVÉS - 1ER RAPPORT 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-260
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-261
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

APPEL À PROJETS PRIC 2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-262
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
CatégorieFormation professionnelle et Emploi