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  • thématique active Rapport voté

2ÈME AFFECTATION 2023 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE - AFFECTATION 2023 DOMAINE DE VILLARCEAUX

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-217
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT DES ORGANISMES DE FORMATION DISPENSANT DES FORMATIONS PAR APPRENTISSAGE : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT. DÉCISION D'APPORT À LA SEM IDF INVESTISSEMENTS & TERRITOIRES DE LA MAISON DE L'APPRENTISSAGE À GENNEVILLIERS (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-218
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - PLAN VERT - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR TROISIÈMES AFFECTATIONS 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-219
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieEnvironnement
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES 2ÈME AFFECTATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-220
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX - 3ÈME AFFECTATION POUR 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2023-221
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 07 juillet 2023
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-225

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-225
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 06 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-226 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-226
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 06 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-224 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Île-de-France au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) du département des Hauts-de-Seine (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-224
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 juillet 2023
  • Date de publication Acte publié le : 04 juillet 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-146 portant délégations de signatures du Directeur Général Délégué

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 30 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-166 Portant désignation des personnalités qualifiées au conseil scientifique régional d'Ile-de-France LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D’ILE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-166
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-221 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-221
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-222 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-222
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-223 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical RENOUVELLEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-223
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2023-191 Portant nomination des membres professionnels du Comité de lecture « audiovisuel » du Fonds de soutien cinéma et audiovisuel de la Région Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-191
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
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Arrêté n°AR 2023-192 fixant la capacité d'accueil de formation dans les instituts ou écoles du secteur paramédical

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2023-192
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juin 2023
  • Date de publication Acte publié le : 29 juin 2023
  • CatégorieInstitution