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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-126 portant délégations de signatures du Pôle Logement Aménagement et Transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 06 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-113 Portant déport de Madame Alexandra DUBLANCHE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-114 Portant déport de Madame Christel ROYER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-114
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-115 Portant déport de Monsieur Jean-Didier BERGER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-118 Portant désignation des représentants de l’administration et du personnel pour siéger au conseil médical départemental

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-118
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 02 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-116

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-116
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-117

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-117
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-111 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission consultative paritaire de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-111
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 avril 2024
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Arrêté n°AR 2024-112 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie A de la Région d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-112
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 avril 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-109 relatif à la composition de la commission d'admissibilité du budget participatif écologique LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-109
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 avril 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-110

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 23 avril 2024
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Arrêté n°AR 2024-108 Portant délégations de signatures du pôle finances

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 22 avril 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-106 Abrogeant l'arrêté n°2023-377 du 16 novembre 2023 désignant Madame Marie-Do AESCHLIMANN, 13ème Vice-présidente du Conseil régional d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 avril 2024
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Arrêté n°AR 2024-104 Portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au sein du Conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-104
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 09 avril 2024
  • Date de publication Acte publié le : 11 avril 2024
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