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POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE / AFFIRMER LE PRINCIPE DE LAÏCITÉ, LES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ET PRÉVENIR LA RADICALISATION RÉVISION DES RÈGLEMENTS D'INTERVENTION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-085
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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POLITIQUES RÉGIONALES BIODIVERSITÉ - EAU - ÎLOTS DE FRAÎCHEUR - FORÊT-BOIS - 2ÈMES AFFECTATIONS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-088
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieEnvironnement
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POLITIQUES RÉGIONALES CLIMAT, AIR, ÉNERGIE 2ÈMES AFFECTATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-091
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieEnvironnement
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BOUCLIER DE SÉCURITÉ : 2ÈME AFFECTATION POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-093
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieSécurité
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DEUXIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-096
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
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COMMUNICATION CONCERNANT LE FONDS COMMUN RÉGIONAL DES SERVICES RESTAURATION (FCRSH) - BILAN D'UTILISATION 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-098
  • Date de publication Acte publié le : 29 mars 2024
  • CatégorieInstitution
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SUBVENTIONS AUX DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS 2024 ET DIVERSES MODIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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ATTRIBUTION DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU BÉNÉFICE DE MADAME VALÉRIE PÉCRESSE, PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-162
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
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RAPPORT D'ACTIVITÉ DU CONTRAT DE CONCESSION POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE CERTAINS LYCÉES PUBLICS DE SEPTEMBRE 2021 À SEPTEMBRE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieInstitution
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PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL RELATIF À LA CONCESSION DE SERVICE DE L'ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
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ILE DE LOISIRS DE SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-172
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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SUBVENTIONS AUX DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS 2024 ET DIVERSES MODIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-105
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET TP'UP ESS - 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-106
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 2ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-107
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens