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SÉCURISATION DES LYCÉES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-214
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTIONS DES EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-216
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

DÉNOMINATION DU LYCÉE JEAN-JAURÈS À CHÂTENAY-MALABRY - LYCÉE MISSAK ET MÉLINÉE MANOUCHIAN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-217
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE "MIEUX PROTÉGER LES VICTIMES"

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-218
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSécurité
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'UTILISATION DES CRÉDITS ALLOUES DANS LE CADRE DE LA PROCÉDURE DU FONDS D'URGENCE - ANNÉE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-219
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN RÉGIONAL À LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES ET AUX ENFANTS, À LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR L'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-068
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

ACTE 2 STRATÉGIE RÉGIONALE FRET ET LOGISTIQUE : OPÉRATIONS FLUVIALES, DE DESSERTE ROUTIÈRE ET DE LOGISTIQUE - ENQUÊTES TRANSPORT DE MARCHANDISES EN VILLE (ETMV)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-073
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - MAI 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-022
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - MAI 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-023
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-029
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-141 portant désignation des représentants du Conseil régional d'Ile-de-France au comité régional de l’énergie

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-143 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-143
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 mai 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

DÉSIGNATION ET REMPLACEMENT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - MAI 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2024-027
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 29 mai 2024
  • CatégorieInstitution