6599 résultats au total

6599 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

2ÈME AFFECTATION 2024 EN FAVEUR DES ORGANISMES ASSOCIÉS À L'ACTION CULTURELLE RÉGIONALE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-145
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE ET RÉSIDENCES - 2ÈME AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-146
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ILE-DE FRANCE (TROISIÈME AFFECTATION 2024) ET GASTRONOMIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-147
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieTourisme
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN AUX ACTIONS ÉDUCATIVES - 2ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-148
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATIONS POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE - 3ÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-149
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ILE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 3ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-151
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL : 3ÈME AFFECTATION ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-152
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

DIVERS DISPOSITIFS D'AMÉNAGEMENT : 100 QUARTIERS INNOVANTS ET ÉCOLOGIQUES - RECONQUÉRIR LES FRICHES FRANCILIENNES - RÉHABILITER PLUTÔT QUE CONSTRUIRE - SOUTIEN AUX INITIATIVES D'URBANISME TRANSITOIRE - SAEM CITALLIOS - COTISATION EKOPOLIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 3EME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-154
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SOLDES DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2024 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION ÉQUIPEMENT ET INVESTISSEMENT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-155
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE SEPTEMBRE 2024 - CONVENTION AVEC FRANCE TRAVAIL - CONVENTION AVEC TRANSITIONS PRO

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-156
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieSanté
  • thématique active Rapport voté

FORFAIT D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2023/2024 - 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-210
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-211
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-212
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT GAZ ET ÉLECTRICITÉ DANS EPLE ET CMR - 3ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-213
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 30 mai 2024
  • Date de publication Acte publié le : 31 mai 2024
  • CatégorieLycées