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SUBVENTIONS AUX DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS 2024 ET DIVERSES MODIFICATIONS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-108
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE DE SOUTIEN À L'ENTREPRENEURIAT ET AU DÉVELOPPEMENT DES TPE-PME

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-109
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

AIDE AU PARC PRIVÉ - SOUTIEN AU BAIL RÉEL SOLIDAIRE PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2024 - ATTRIBUTION DE CINQ LABELS CDSR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-110
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT URBAIN PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-111
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À DES MANIFESTATIONS CULTURELLES EN ÎLE-DE-FRANCE : OLYMPIADE CULTURELLE - AFFECTATIONS POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-112
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : AGRÉMENTS DU SOCIAL - RÈGLEMENT DES AUTORISATIONS DU SANITAIRE ET DÉROGATIONS - PRÉCARITÉ MENSTRUELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-113
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS "LA SCIENCE POUR TOUS" - PROJETS PONCTUELS 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-114
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

AFFECTATION POUR UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT AU GIP MAXIMILIEN (AFFECTATION 2024)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-115
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 8ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-119
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

ETI ACT II

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-120
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE DES AIDES À LA CRÉATION ET À DIFFUSION CINÉMATOGRAPHIQUES, AUDIOVISUELLES - DEUXIÈME RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-121
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieCulture
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME AU PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS 2ÈME RAPPORT POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-124
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

ADOPTION DE LA LA CONVENTION ANNUELLE ENTRE LA DÉLÉGATION RÉGIONALE D'ILE-DE- FRANCE DU CNFPT ET LA RÉGION ILE-DE-FRANCE REMISES GRACIEUSES EN FAVEUR DES AGENTS DE LA RÉGION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-125
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS "TICKETS LOISIRS" ET "VILLAGES SPORTIFS ET CULTURELS" POUR L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-126
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative