7451 résultats au total

7451 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2025-2029 : CONVENTION DE PARTICIPATION PRÉVOYANCE DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-339
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

AIDES EXCEPTIONNELLES AUX AGRICULTEURS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-348
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-261 Portant désignation de Madame Florence PORTELLI, Première vice-présidente du Conseil régional d'Ile-de-France déléguée à la culture, au patrimoine et à

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-261
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-262 Portant désignation de Monsieur Jean-Didier BERGER, vice-président du Conseil régional d’Ile-de- France délégué aux finances, à l'évaluation des politiques publiques

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-262
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-263 Portant désignation de Monsieur Patrick KARAM, vice-président du Conseil régional d'Ile-de-France délégué aux sports, à l'héritage olympique et paralympique, à

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-263
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-264 Portant désignation de Monsieur Yann WEHRLING, vice-président du Conseil régional d'Ile-de-France délégué à la transition écologique, au climat et à

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-264
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-265 Portant désignation de Monsieur Grégoire de LASTEYRIE, vice-président du Conseil régional d’Ile-de- France, délégué aux transports

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-265
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-266 Portant désignation de Madame Christel ROYER, vice-présidente du Conseil régional d'Ile-de-France, déléguée à l'administration générale, à l'efficacité administrative et au

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-266
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-267 Portant désignation de Monsieur Stéphane BEAUDET, vice-président du Conseil régional d'Ile-de-France délégué à l’action internationale, aux coopérations décentralisées, au

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-267
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-268 Portant désignation de Madame Valérie LACROUTE, vice-présidente du Conseil régional d'Ile-de-France déléguée à l’agriculture et à l'alimentation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-268
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-269 Portant désignation de Monsieur James CHÉRON, vice-président du Conseil régional d'Ile-de-France délégué aux lycées et à la réussite éducative

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-269
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-270 Portant désignation de Madame Yasmine CAMARA, vice-présidente du Conseil régional d’Ile-de-France déléguée à l'emploi et à la formation

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-270
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-271 Portant abrogation de la désignation de Monsieur Othman NASROU en tant que vice-président du Conseil régional d'Ile-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-272 Portant désignation de Monsieur Geoffroy DIDIER, président délégué, délégué spécial en charge du porte-parolat du Conseil régional d'Île-de-France

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 27 septembre 2024
  • CatégorieInstitution