7451 résultats au total

7451 résultats filtrés
  • thématique active Rapport voté

FILIÈRES ET INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-232
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

DONNÉES ROUTIÈRES ET CONVENTIONS 100 000 STAGES DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-233
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
  • thématique active Rapport voté

AFFAIRES EUROPÉENNES - 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-234
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - 4ÈME AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

CONTRATS D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAUX (CAR) : 4ÈME AFFECTATION ET AVENANTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : AIDES PM'UP, TP'UP ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉ POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-238
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

SOUTIEN À L'ESS : AIDES PM'UP ET ET AUTRES DISPOSITIFS MOBILISÉS POUR LES ENTREPRISES FRANCILIENNES - 4ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

CPER 2021-2027 : TROISIÈME AFFECTATION CONSTRUCTION PROJET PASREL ; CONVENTION MAITRISE D'OUVRAGE IUT SAINT-CLOUD ; AVENANT À LA CONVENTION DE FINANCEMENT ESPCI

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

GIP GENOPOLE, PRIX DES INNOVATEURS 2024, CHAIRES SHS, ET RÉSEAU ACC&SS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
  • thématique active Rapport voté

QUATRIÈME RAPPORT D'AFFECTATION PTNUM 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
  • thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE - QUATRIÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-271
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-272
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-273
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées
  • thématique active Rapport voté

MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ - DANS LES EPLE ET CMR - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024- BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-274
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 30 septembre 2024
  • CatégorieLycées