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TRAVAUX DANS LES EPLE - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE - FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DE GAZ ET ÉLECTRICITÉ DANS LES EPLE ET CMR - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-129
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
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TRAVAUX DE SÉCURISATION DANS LES LYCÉES - 2ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2024 - BUDGET 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-130
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
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GESTION FONCIÈRE ET CONVENTION EPLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-131
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
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CONVENTIONS DE SOUS-LOCATION - INTÉGRATION D'UNE ANNEXE RGPD ET MODIFICATION DES CONVENTIONS DE SOUS-LOCATION AVEC LOYER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-132
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
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ORIANE - DÉPLOIEMENT DES ACTIONS D'INSERTION ET D'ORIENTATION 2024 - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SUBVENTIONS AUX LYCÉES PRIVÉS - 1ER RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-134
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLycées
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CPER 2021-2027 : PREMIÈRE AFFECTATION 2024 : UNIVERSITÉ SORBONNE PARIS NORD, CONSTRUCTION DE LA 2ÈME TRANCHE DU LAGA (LABORATOIRE MATH-STIC) - VILLETANEUSE ; AVENANT N°1 : PITIÉ-SALPÉTRIÈRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-022
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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SOUTIEN AUX AGENCES DÉPARTEMENTALES DE DÉVELOPPEMENT (77, 91, 95), À DES ORGANISMES DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (GIP EMPLOI ROISSY CDG, ORLY INTERNATIONAL)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-056
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA SOCIÉTÉ MANPOWER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-062
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieAdministration générale
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BATTLE RÉGIONALE DE LA PROMESSE RÉPUBLICAINE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-064
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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PAM, MOBILITÉ INTER-EMPLOYEURS, AFFECTATIONS POUR LE PLAN DES MOBILITÉS ET COTISATIONS DIRECTES À DIVERS ORGANISMES DE TRANSPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-067
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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SOUTIEN AUX OPÉRATIONS DE TRANSPORTS EN COMMUN

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-072
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT 2ÈME RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-074
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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SUBVENTIONS POUR LES LOGEMENTS INTERMÉDIAIRES ET LES LOGEMENTS SOCIAUX FAMILIAUX, JEUNES ET ÉTUDIANTS - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-076
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 mars 2024
  • Date de publication Acte publié le : 28 mars 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement