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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-255

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-255
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-256

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-256
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 25 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 25 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-246

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-246
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-247

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-247
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-248 portant délégations de signatures du Pôle Lycées

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-248
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 20 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-244 Portant déport de Madame FONFRIA Audrey

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-244
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-245 Portant désignation d'une personnalité qualifiée au sein du Centre régional de ressources, d'information et de prévention du sida et pour la santé des jeunes (CRIPS Ile-de-France)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-245
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 16 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 16 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-235 de désignation des candidats admis à concourir au concours de maîtrise d'oeuvre CONSTRUCTION D'UN LYCÉE NEUF À MAGNY-EN-VEXIN (95)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-235
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-236 fixant la liste des représentants de la collectivité territoriale et des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de la catégorie C

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-236
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-237 Portant désignation des représentants de l’administration et du personnel pour siége au conseil médical départemental

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-237
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-238

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-238
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-239

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-239
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-240

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-240
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-241 Portant déport de Monsieur Olivier BLOND

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-241
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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Arrêté n°AR 2024-242

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-242
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 11 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 12 septembre 2024
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