Arrêté n°AR 2024-243

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT ET DES PROTECTIONS FONCTIONNELLES ACCORDÉES AU TITRE DE L'ARTICLE L. 4135-29 DU CGCT - SEPTEMBRE 2024

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR DONNER MANDAT SPÉCIAL AUX ÉLUS RÉGIONAUX EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4221-5 (17°) DU CGCT - SEPTEMBRE 2024

COMPTE RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-8 DU CGCT - JUILLET 2024

Arrêté n°AR 2024-234

Arrêté n°AR 2024-233

AFFECTATIONS RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE SPORTIVE RÉGIONALE - INVESTISSEMENT ET FONCTIONNEMENT

MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME SMART RÉGION - 2ÈME TRANCHE
2019

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES
RÉGIONALES - 4ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019

PROGRAMME D'AIDE À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES
LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION

FORFAITS D'EXTERNAT DES ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS SOUS
CONTRAT D'ASSOCIATION POUR L'ANNÉE 2018/2019

CONVENTION RELATIVE À LA GESTION DES CITÉS SCOLAIRES DU
SECOND DEGRÉ DU DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

PROJET DE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE POUR LES
LYCÉES FRANCILIENS POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020
(ACADÉMIE DE VERSAILLES ET CRÉTEIL)

AFFECTATIONS EN FAVEUR DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS PRÉVUS EN ÎLE-DE-FRANCE ET DES LIGUES, COMITÉS SPORTIFS RÉGIONAUX ET FÉDÉRATIONS DANS LE CADRE DES CONVENTIONS PLURIANNUELLES PRÉVUES POUR L'OLYMPIADE 2021-2024

ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES