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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-232 portant approbation du document d’objectif du site Natura 2000 FR 1102014 « Vallée de l’Epte francilienne et ses affluents »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-232
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 septembre 2024
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MISE EN ŒUVRE ET L'EXPLOITATION D'INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES SUR LES TOITURES DE 25 LYCÉES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-186
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉENS FRANCILIENS: DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 5ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-135
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 avril 2021
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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AFFECTATION D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT POUR L'ORGANISATION DES VILLAGES SPORTIFS ET CULTURELS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-222
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 juillet 2021
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

EQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE
1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2022

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-025
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLycées
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COMMUNICATION : RAPPORT SOCIAL DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2021-502
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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APPROBATION DU SCHÉMA RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT
DU TOURISME ET DES LOISIRS D'ÎLE-DE-FRANCE 2022-2028

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-019
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTourisme
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ACTIONS RÉGIONALES FACE À LA GUERRE EN UKRAINE
2ÈME RAPPORT

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-030
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2022
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
  • thématique active Rapport voté

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L’EXPLOITATION DE L’ÎLE DE LOISIRS DE VAIRES-TORCY - ATTRIBUTION DU CONTRAT DE CONCESSION ET HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE À LE SIGNER

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-201
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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RÉGIME INDEMNITAIRE DES MEMBRES DU CONSEIL ÉCONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL D’ÎLE-DE-FRANCE (CESER)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-202
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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SOUTIEN AUX SINISTRÉS DES OURAGANS DANS LES CARAÏBES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-167
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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VERS UNE DÉMOCRATIE RÉGIONALE PLUS INCLUSIVE ET PARTICIPATIVE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-169
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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REMPLACEMENT À LA COMMISSION PERMANENTE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-170
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 27 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieAdministration générale
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SCHÉMA DIRECTEUR D'ACCESSIBILITÉ - TRANCHE 2

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-171
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 décembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités