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CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE POUR LA RESTAURATION DE LA TOILE MAROUFLEE DU PARLOIR DU LYCEE LAKANAL A SCEAUX (92)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-175
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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RENOUVELLEMENT DE LA COTISATION AU RÉSEAU METROPOLIS POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-176
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International
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SOUTIEN A LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE 2EME CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE 3EME CONVENTION TRIENNALE – 3EME ANNEE PREMIERE AFFECTATION POUR L’ANNEE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-163
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’ACTION REGIONALE DANS LE DOMAINE DU HANDICAP DEUXIEME AFFECTATION POUR 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-164
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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DOTATIONS TARIFICATION SOCIALE 1ERE AVANCE AU TITRE DE L’ANNEE SCOLAIRE 2017-2018 POUR LES LYCEES PUBLICS FRANCILIENS SUBVENTIONS D’EQUILIBRE AU TITRE DE LA RESTAURATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-177
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
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ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES TROISIÈME RAPPORT DE L’ANNÉE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-179
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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AFFECTATION PROVISIONNELLE D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT MAI 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-180
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieEurope et International
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DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITE EN MILIEU RURAL : DEUXIEME AFFECTATION 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-183
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution
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ÉTUDES ET TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CANAL SEINE NORD EUROPE TRAVAUX DE MODERNISATION DU BARRAGE D’ABLON-VIGNEUX (CPER) TRAVAUX D’ÉQUIPEMENTS DE STATIONNEMENTS FLUVIAUX EN SEINE AVAL (CPIER)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-160
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieTransports et mobilités
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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA REGION ILE DE FRANCE 3EME RAPPORT DE L’ANNEE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2017-168
  • Date de publication Acte publié le : 10 janvier 2023
  • CatégorieInstitution