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  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-055 Portant désignation des représentants de la Région Ile-de-France au sein de la commission régionale de conciliation sur l’artificialisation des sols (CRC)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 07 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-054

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-054
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 03 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-045 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional au comité d'orientation stratégique du campus des métiers et des qualifications Energie durable

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-046 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité d'orientation stratégique du campus des métiers et des qualifications « Intelligence Artificielle »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-046
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-047 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité d'orientation stratégique du campus des métiers et des qualifications « Santé, autonomie, bien vieillir »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-047
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-048 Portant désignation de la représentante de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité d'orientation stratégique du campus des métiers et des qualifications « Industrie du futur »

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-048
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-049 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France au comité d'orientation stratégique du campus des métiers et des qualifications « MOde, Métiers d'Art et DEsign- Manufactures des Gobelins » (MOMADE)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-049
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-050 Portant désignation du représentant de la Présidente du Conseil régional d'Ile-de-France à la présidence du comité d'orientation stratégique du campus des métiers et des qualifications « Industrie Circulaire de la Mobilité » (ICM)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-050
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Arrêté

Arrêté n°AR 2024-051 Fixant l’organisation des services administratifs, techniques et financiers de la Région d'Ile-de-France ainsi que de la direction fonctionnelle du Conseil Economique, Social et Environnemental Régional

  • Numéro Numéro de l'arrêté : AR 2024-051
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieInstitution
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE POUR LE PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE - AFFECTATION POUR L'AMÉNAGEMENT CULTUREL ET LA VALORISATION DU PATRIMOINE, 1ÈRE SESSION DE LABELLISATION PATRIMOINE D'INTÉRÊT RÉGIONAL - 1ER RAPPORT 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieCulture
  • thématique active Rapport voté

PARIS RÉGION UP : FINANCEMENT DE L'INNOVATION - 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-016
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
  • thématique active Rapport voté

JEUNESSE ET PROMESSE RÉPUBLICAINE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-008
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
  • thématique active Rapport voté

POLITIQUE RÉGIONALE DU SPORT EN ÎLE-DE-FRANCE - FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT 1ER RAPPORT POUR 2024

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-011
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieSports, Jeunesse, Vie associative
  • thématique active Rapport voté

FONDS EUROPÉENS - 1ER RAPPORT POUR 2024 AFFECTATION D'ASSISTANCE TECHNIQUE - ADMISSION EN NON-VALEUR

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2024-013
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2024
  • Date de publication Acte publié le : 01 février 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens