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SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE (SEM) GENOPOLE : GARANTIE D’EMPRUNT GIP GENOPOLE : PROGRAMME INVESTISSEMENT 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-153
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 26 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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PROTOCOLE CADRE DE FINANCEMENT DU PROJET DE TRAM 9 PARIS - ORLY VILLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-155
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieTransports et mobilités
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COMMUNICATION SUR LES TRANSPORTS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-156
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS POUR 2018 DOTATION MISSION DE LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE 2017 - 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-157
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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COMMUNICATION : ADOPTION DE LA CHARTE DE RECONNAISSANCE DU PARCOURS SYNDICAL DANS LE DÉVELOPPEMENT DE LA CARRIÈRE ET L'ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-158
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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UNE STRATÉGIE RÉGIONALE EN FAVEUR DU DESIGN AU SERVICE DE L’INNOVATION ET DE LA CROISSANCE DES ENTREPRISES FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-127
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER : RAPPROCHEMENT DU GIP EMPLOI DE ROISSY CDG ET DE HUBSTART PARIS RÉGION AU SEIN D'UN GIP RÉNOVÉ

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-128
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 03 octobre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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EVOLUTION DU DISPOSITIF DE COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE À MADAGASCAR ET AU VIETNAM: TRANSFORMATION DES INSTITUTS DES MÉTIERS DE LA VILLE EN REPRÉSENTATIONS RÉGIONALES "PARIS RÉGION EXPERTISE", À ANTANANARIVO ET HANOI.

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-129
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEurope et International
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MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE #LEADER POUR LA CROISSANCE, L'EMPLOI ET L'INNOVATION (SRDEII) - STRATÉGIE SMART INDUSTRIE 2017-2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-130
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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POUR UNE POLITIQUE INNOVANTE EN MATIÈRE DE SOUTIEN À LA JEUNE CRÉATION : FORTE, L’ILE-DES-CHANCES ET LES 24H00 DE LA CRÉATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-131
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 12 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
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POUR UN PLAN DE SÉCURISATION DES ÎLES DE LOISIRS FRANCILIENNES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-144
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 13 juillet 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle
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COMMUNICATION SUR LE BILAN DE L’ACTION RÉGIONALE EN MATIÈRE DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-145
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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SCHÉMA RÉGIONAL DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION (SRESRI)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-146
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS DIVERS ORGANISMES - SEPTEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-148
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 septembre 2017
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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COMPTE RENDU SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231-8 DU C.G.C.T.- SEPTEMBRE 2017

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2017-149
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution