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STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2019)STRATÉGIE ENVIRONNEMENTALE RÉGIONALE (JAUNE BUDGÉTAIRE - PROJET DE BUDGET 2019)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-054
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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ADHÉSION À L’ASSOCIATION « INSTITUT D’AMÉNAGEMENT ET D’URBANISME DE LA RÉGION ÎLE- DE-FRANCE » ET APPROBATION DE SES STATUTS PAR LE CONSEIL RÉGIONAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-055
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 novembre 2018
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieLogement et Aménagement
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ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-056
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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PROJET DE BUDGET POUR 2019 EXPOSE GENERAL DES MOTIFS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-063
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLECOMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2018-061
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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DECISION MODIFICATIVE 2019

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-065
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
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RECONSTRUCTION DE LA CATHÉDRALE NOTRE-DAME - PHASE DE TRAVAUX D'URGENCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-066
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieCulture
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COMMUNICATION - LE BILAN DES AIDES ET RÉGIMES D’AIDES MIS EN ŒUVRE EN ÎLE-DE-FRANCE EN 2018

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-067
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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COMMUNICATION RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-069
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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CRÉATION DE L'ASSOCIATION "CONSTRUIRE AU FUTUR, HABITER LE FUTUR" DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS TERRITOIRES D'INNOVATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-070
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieÉconomie et Emploi
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DIVERSES DISPOSITIONS FINANCIÈRES

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-071
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFinances et fonds européens
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COMMUNICATION SUR LE DÉCROCHAGE SCOLAIRECOMMUNICATION SUR LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-032
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieInstitution
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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP - RÈGLEMENT D'INTERVENTION : AIDE POUR L’EFFECTIVITÉ DES DROITS CULTURELS DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-033
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LE SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-034
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieFamille, Action sociale, Handicap
  • thématique active Rapport voté

STRATÉGIE RÉGIONALE DE L'INFORMATION ET DE L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2019-023
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 mai 2019
  • Date de publication Acte publié le : 04 septembre 2024
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche