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ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-133
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT CULTUREL POUR LE SPECTACLE VIVANT (PREMIÈRE AFFECTATION POUR 2020)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-134
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieCulture
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CONVENTIONS D'UTILISATION D'ÉQUIPEMENTS SPORTIFS - DEUXIÈME RAPPORT 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-135
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CENTRE DE RESSOURCES DE TECHNIQUES AVANCÉES (C.E.R.T.A.) CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-136
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 06 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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BUDGET D'AUTONOMIE ÉDUCATIVE FRANCILIEN - 1ÈRE AFFECTATION

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-137
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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AIDES INDIVIDUELLES AU DAEU - SECONDE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES 2019-2020 ET RÉSERVATION DE 77 LOGEMENTS À LA MAISON DE L’ÎLE-DE-FRANCE POUR L’ANNÉE 2020- 2021

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-138
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieEnseignement supérieur et Recherche
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INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-139
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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GESTION FONCIÈRE DES EPLE - MARS 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-140
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT D'AUTORITÉS CONCÉDANTES ENTRE CERTAINS LYCÉES PUBLICS ET LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-141
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution
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CONTRAT D'AMÉNAGEMENT RÉGIONAL (CAR) : 1ER RAPPORT POUR 2020 - CONTRAT RÉGIONAL TERRITORIAL (CRT)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-040
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieLogement et Aménagement
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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-042
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieSanté
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PNR : FRAIS DE STRUCTURE 2020 - CONVENTION ET AVENANT - DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-043
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 04 février 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat
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RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES ET FRAIS DE GESTION 1ÈRE AFFECTATION, CONVENTION ENTRE LA RÉGION ET L’AGENCE DE SERVICES ET DE PAIEMENT (ASP)

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-044
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 mars 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieFormation professionnelle et Emploi
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PARCOURS EUROPÉENS DE FORMATION DANS LES SECTIONS EUROPÉENNES DES LYCÉES PROFESSIONNELS 2019-2020

  • Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2020-045
  • Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2020
  • Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
  • CatégorieInstitution