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thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-352
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-353
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-355
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA STRATÉGIE RÉGIONALE DE L'INFORMATION ET DE L'ORIENTATION TOUT AU LONG DE LA VIE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-356
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D’APPRENTISSAGE - AIDE À L’ENTRÉE EN APPRENTISSAGE - CONVENTION PORTANT CRÉATION DE CFA

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-357
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-358
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2019INFORMATION SUR L’USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR SIGNER LES MARCHÉS ET LEURS AVENANTS EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 4231- 8 DU CGCT - SEPTEMBRE 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-359
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

TRANSPORT DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (PAM): DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2019 ET AJUSTEMENT POUR 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-360
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-361
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

TRAVAUX DANS LES CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION D’ÎLE-DE-FRANCE - 5ÈME RAPPORT - BUDGET 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-362
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-363
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 18 septembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DU SPECTACLE VIVANT INCLUSIVE SUR TOUT LE TERRITOIRE FRANCILIEN (QUATRIÈME AFFECTATION POUR 2019)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-364
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ÉQUIPEMENT PÉDAGOGIQUE DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES RÉGIONALES - 5ÈME RAPPORT DE L'ANNÉE 2019 ET SECOND AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'APPLICATION DU CPRDFOP

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-365
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 3ÈME AFFECTATION - ESPCI, PROTOCOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-367
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-369
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 octobre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution