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GESTION FONCIÈRE DES EPLE - MAI 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-200
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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PREMIÈRE AFFECTATION 2018 EN FAVEUR DES MILIEUX AQUATIQUES

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-201
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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STRATÉGIE #LEADER : SOUTIEN AUX TERRITOIRES MAJEURS, ÉTUDES ET ÉVALUATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-202
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME RAPPORT POUR 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-203
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE RÉGIONALE D'APPRENTISSAGE : DISPOSITIF D'ACCÈS À L'APPRENTISSAGE - FINANCEMENT - DÉVELOPPEURS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-204
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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TRAVAUX DANS LE CITÉS MIXTES RÉGIONALES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE 3ÈME RAPPORT POUR 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-205
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieInstitution

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SOUTIEN RÉGIONAL AUX MISSIONS LOCALES: 2ÈME AFFECTATION, ÉVOLUTION DU RÉSEAU, PROROGATION DE LA CONVENTION CHÈQUE MOBILITÉ

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-206
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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AFFECTATIONS PROVISIONNELLES D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME RELATIVES À LA COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE - 2ÈME RAPPORT 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-207
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieAdministration générale

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITÉ DEUXIÈME AFFECTATION POUR 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-208
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

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AFFECTATION ANNUELLE D'UNE SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT POUR LE CENTRE DE RESSOURCES ILLETTRISME ET MAÎTRISE DE LA LANGUE. APPROBATION DE L'AVENANT 2018.

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-209
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieFormation professionnelle et Emploi

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POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DU TOURISME EN ÎLE-DE FRANCE TROISIÈME AFFECTATION 2018

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-210
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieTourisme

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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L'AIDE À LA PERMANENCE ARTISTIQUE ET CULTURELLE (PREMIÈRE AFFECTATION 2018)

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-211
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieCulture

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LIEUX D'INNOVATION ET NUMÉRIQUE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2018-212
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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PNR : FRAIS DE STRUCTURE ET PROGRAMME D’ACTIONS 2019 - DISPOSITIF DE SAUVEGARDE DES COMMERCES DE PROXIMITÉ EN MILIEU RURAL : 6ÈME AFFECTATION 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-523
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieRuralité, Commerce et Artisanat

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AIDE AU PARC PRIVÉ - CINQUIÈME AFFECTATION POUR 2019

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2019-525
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 novembre 2019
Date de publication Acte publié le : 23 novembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement