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EQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES ET FONCTIONNELS DANS LES EPLE 1ER RAPPORT DE L'ANNÉE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-025
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

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POLITIQUES RÉGIONALES ÉNERGIE-CLIMAT ET AIR : PREMIÈRES AFFECTATIONS 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-026
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnvironnement

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LA POLITIQUE RÉGIONALE EN FAVEUR DE LA SANTÉ EN ÎLE-DE-FRANCE - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-027
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

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POLITIQUE SOCIALE RÉGIONALE EN FAVEUR DU HANDICAP ET DES MDPH - 1ÈRE AFFECTATION POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-028
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 29 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFamille, Action sociale, Handicap

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AIRE - VAE (PROGRAMME D'INFORMATION, D'ENTRETIENS CONSEIL ET DE PROMOTION DE LA VAE, CHÉQUIERS VAE) 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-029
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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ACCÈS INTERNET TRÈS HAUT DÉBIT DANS LES LYCÉES FRANCILIENS 1ER RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-030
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

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PLAN D'URGENCE POUR LES LYCÉES FRANCILIENS : DES LYCÉES NEUFS ET RÉNOVÉS POUR TOUS D'ICI 2027 - 6ÈME ANNÉE DE MISE EN ŒUVRE - 1ER RAPPORT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-032
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

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1ÈRE AFFECTATION 2022 AU GIP CARIF DÉFI MÉTIERS ET AFFECTATIONS INFORMATION ET PROMOTION DE L'OFFRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-033
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : SUBVENTION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT 2022 - RÈGLEMENT DES AUTORISATIONS DU SANITAIRE ET DÉROGATIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-034
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

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FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : FORMATION CONTINUE (PQFC ET PRIC) - INDEMNITÉS DE STAGE ET FRAIS DE TRANSPORT DES ÉTUDIANTS MK ET ERGO

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-035
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

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LABELLISATION DES DOMAINES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION MAJEURS - 2022-2026

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-005
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEnseignement supérieur et Recherche

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AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT 2022 DOTATIONS GLOBALES DE FONCTIONNEMENT ET DOTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET CONTRATS D'ENTRETIEN OBLIGATOIRES DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND PUBLIC

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-037
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

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1ER RAPPORT INTERNATIONAL 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEurope et International

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1ÈRES AFFECTATIONS 2022 POUR LA VALORISATION DU PATRIMOINE EN ÎLE-DE-FRANCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieCulture

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TIERS-LIEUX, COMMERCE ET ARTISANAT

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-040
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi