Rechercher

6599 résultats au total

6599 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

EOLE - PROTOCOLE RELAIS N°2 DU PROTOCOLE-CADRE ET CONVENTION DE FINANCEMENT NÉCESSAIRE À LA POURSUITE DU PROJET

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-215
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

RAPPORT DONNANT MANDATS SPÉCIAUX AUX ÉLUS RÉGIONAUX - MAI 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-216
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieAdministration générale

thématique active Rapport voté

RÉMUNÉRATION DES STAGIAIRES : 2ÈME AFFECTATION 2022 ET REMISES GRACIEUSES 2ÈME AFFECTATION DE AIRE, AFFECTATIONS COMPLÉMENTAIRES DU PRFE 2021-2022, DES PROGRAMMES E-LEARNING 2021-2022 ET 2022-2023

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-217
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

3ÈME RAPPORT INTERNATIONAL 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-218
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieEurope et International

thématique active Rapport voté

PROGRAMME D'AIDE À LA SÉCURISATION ET À LA RÉNOVATION DES LYCÉES PRIVÉS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - PREMIER RAPPORT POUR L'ANNÉE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-219
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieLycées

thématique active Rapport voté

MODIFICATION DU RÈGLEMENT D'INTERVENTION DE L'AIDE INDIVIDUELLE AU PERMIS DE CONDUIRE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-220
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieJeunesse, Promesse républicaine et Insertion professionnelle

thématique active Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES PM'UP COVID-19 : APPEL À PROJETS PM'UP ET TP'UP RELANCE - 1ER RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C01
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 01 février 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C02
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 28 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

MODALITÉS D'ORGANISATION DES SÉANCES DE LA COMMISSION PERMANENTE PAR TÉLÉCONFÉRENCE

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C03
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 31 janvier 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C04
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES : POURSUITE DU DISPOSITIF DE MÉDIATEURS DE LUTTE ANTI COVID POUR L'ANNÉE 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C05
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 23 mars 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C06
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

AIDES AUX ENTREPRISES PM'UP COVID 19 : PM'UP ET TP'UP RELANCE - 2ÈME RAPPORT POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C07
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 20 mai 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieÉconomie et Emploi

thématique active Rapport voté

DIVERSES MESURES RÉGIONALES DANS LE CADRE DE LA CRISE DU COVID-19

Numéro Numéro de l'arrêté : CP 2022-C08
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 07 juillet 2022
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - FÉVRIER 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2022-001
Date de publication Acte publié le : 08 juillet 2022
CatégorieInstitution