Rechercher

7450 résultats au total

7450 résultats filtrés

thématique active Rapport voté

ACTION RÉGIONALE EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES, DES ÉTUDIANTS ET DES PERSONNELS SOIGNANTS : APPROBATION DE CONVENTIONS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-054
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 24 septembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieLogement et Aménagement

thématique active Rapport voté

CONDITIONS D'EXERCICE DU MANDAT DE CONSEILLER RÉGIONAL ET CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ÉLUS (MANDATURE 2021-2028)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-045
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 22 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-046
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPOSITION ET ÉLECTION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-036
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

CONSTITUTION DE LA COMMISSION DU RÈGLEMENT

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-037
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 05 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DÉLÉGATIONS DE POUVOIR DU CONSEIL RÉGIONAL À SA PRÉSIDENTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-038
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTION DU CONSEIL RÉGIONAL À SA COMMISSION PERMANENTE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-039
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 02 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMMUNICATION : RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION (EXERCICES 2016 ET SUIVANTS)

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-040
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

PROROGATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-055
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 21 juillet 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

COMPTE-RENDU SUR L'USAGE PAR LA PRÉSIDENTE DE LA DÉLÉGATION POUR ESTER EN JUSTICE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 4231-7-1 DU CGCT - JUILLET 2021

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-032
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieInstitution

thématique active Rapport voté

VERSEMENT DE L'AIDE EXCEPTIONNELLE DE 100 € AUX ÉLÈVES ET ÉTUDIANTS DES FORMATIONS SANITAIRES ET SOCIALES

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-090
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

MESURE EN MATIÈRE DE LUTTE CONTRE LA COVID-19 - SOUTIEN AUX SERVICES DE SOINS CRITIQUES DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE PAR LA CRÉATION DE LITS DE RÉANIMATION MODULAIRES POUR LES HÔPITAUX FRANCILIENS

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-C01
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 08 février 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieSanté

thématique active Rapport voté

DIVERSES DISPOSITIONS FISCALES POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-077
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 17 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens

thématique active Rapport voté

CRÉATION D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION RELATIVE AUX MONTANTS, CAUSES, RESPONSABILITÉS ET CONSÉQUENCES DES SURCOÛTS DU PROJET EOLE

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-078
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 19 novembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieTransports et mobilités

thématique active Rapport voté

PROJET DE BUDGET POUR 2022

Numéro Numéro de l'arrêté : CR 2021-080
Date de l'arrêté Contrôle de légalité : 15 décembre 2021
Date de publication Acte publié le : 07 septembre 2022
CatégorieFinances et fonds européens